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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-FRAIS
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e-fraisbox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-fraisbox
E-FRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3813811
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
e-fraisbox de E-FRAIS

Présentation de la marque e-fraisbox

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-fraisbox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-FRAIS domicilié(e) 5 impasse le hameau - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 697 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-FRAIS domicilié(e) 5 impasse le hameau - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

La marque e-fraisbox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-fraisbox est expirée depuis le 11 mars 2021.

E-FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : e-frais


E-FRAIS, SAS - 5 impasse le hameau - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France - SIREN 521697540


E-FRAIS - 5 impasse le hameau - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Emballage et entreposage de marchandises.